TITRE 6 : LES SECTIONS (Articles 16 à 18)

Article 16

Chacune des sections, dirigée par des membres élus à l'Assemblée générale de la section, est chargée d'assurer le développement et la pratique des disciplines sportives qui lui ont été confiées. Elle devra s'affilier à la Fédération nationale agréée par la D.D.J.S., régissant sa discipline.

Dans le mois qui suit l'Assemblée générale de la section, les membres élus doivent procéder à l'élection de leur Président et à la détermination du rôle de chacun, pour constituer l'entité responsable de la section et agir par délégation du Comité Directeur du club.

Le fonctionnement de la section incombe au Bureau de section qui édicte, notamment au regard de la réglementation propre à leur discipline, les dispositions destinées à permettre la pratique de leur sport en toute sécurité. Ce règlement interne de section est approuvé par le Comité Directeur de l'association.

Le bureau de section se réunit au minimum 3 fois durant la période sportive, sur convocation du Président de la section, ou sous un délai d'un mois, sur la demande d'au moins trois de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres qui le composent.

Article 17

Le bureau de section comprend obligatoirement :    

•     * Un Président.
•     * Un Vice-président.
•     * Un Secrétaire.
•     * Un Trésorier.

Toutefois si l'importance de la section l'exige, le Bureau de section est complété d'un ou plusieurs membres supplémentaires, dont le nombre maximum est précisé par le règlement interne de la section.

Des commissions peuvent être instituées et incorporer d'autres adhérents de la section.

Le Président de section est membre de droit du Comité Directeur: il est tenu de participer aux réunions de cette instance, où il rend compte du fonctionnement de sa section. Il fait appliquer, au sein de sa section, toutes les décisions prises par le Comité Directeur.

Dans le cas où le président de section serait dans l'impossibilité d'assumer la charge de son mandat, l'intérim serait assuré par le Vice-Président de section.

Article 18

L'assemblée générale de la section, réunie annuellement, en début ou en fin de la période sportive, dans les conditions similaires à celles prescrites aux articles 14 et 15 des présents statuts, sur convocation du Bureau de la section (ou à défaut, sur la demande du cinquième de ses membres actifs), délibère sur la gestion et approuve les rapports moral et financier.

De plus, elle procède à l'élection des membres représentatifs de la section, selon les modalités fixées par le règlement interne de la section. Les membres sortants sont rééligibles.

Est éligible au Bureau de section, tout électeur de l'Assemblée générale de la section qui aura fait acte de candidature, par courrier adressé au Président de section, 15 jours avant cette assemblée.