TITRE 3 : LE COMITÉ DIRECTEUR - LE BUREAU DIRECTEUR (Articles 6 à 9)

Article 6

Le Comité Directeur de l'USP constitue l'entité responsable de l'association pour faire respecter l'étique sportive du club et en assurer la coordination générale et la gestion financière. Il a la charge d'établir un règlement de fonctionnement interne du club, pour fixer les modalités d'application des présents statuts, sous réserve de son approbation par l'assemblée générale de l'association.

Le Comité Directeur se réunit au minimum 2 fois par an, sur convocation du Président général, ou sous un délai d'un mois, sur la demande d'au moins 3 de ses membres. Le Comité Directeur peut se transformer en Comité Technique et se réunir hors de la présence des représentants de la Municipalité.

Les décisions du Comité Directeur, prises à la majorité des voix des membres présents (la voix du Président général étant prépondérante en cas d'égalité) doivent être appliquées par les sections. En cas de conflit, le Comité Directeur doit prendre toutes les mesures nécessaires au bon fonctionnement de la section. Dans ce cas, il statue sans appel, en présence d'un responsable de la section concernée.

Article 7

La composition du Comité Directeur est fixée comme suit :

comme membres élus de droit, les Présidents de chacune des sections, ou leur Vice-Président,

6 membres élus lors de l'Assemblée générale pour 3 ans et renouvelables par tiers tous les ans. Les membres sortants sont rééligibles,

2 représentants, avec voix consultative, désignés par le Conseil municipal de la ville.

Les membres élus du Comité Directeur doivent être adhérents du club depuis une année. En cas de vacance d'un membre élu à l'Assemblée générale, le Comité Directeur peut pourvoir à son remplacement provisoire jusqu'à la prochaine Assemblée générale, avec voix consultative, par un autre membre actif.

Tout candidat au Comité Directeur doit faire acte de candidature, 15 jours avant la date de l'Assemblée générale, en adressant un courrier au Président général du club.

Article 8

Dans le mois qui suit l'Assemblée générale annuelle, le Comité Directeur doit procéder à l'élection de son Président général et à la nomination du Bureau Directeur, qui constitue l'entité exécutive du club pour l'administration, la gestion et l'information. Il est également chargé d'élaborer et de tracer les grandes orientations du club, qu'il soumet à l'approbation du Comité Directeur. Les attributions de fonctions de chacun des membres sont précisées dans le règlement intérieur du club.

Le Bureau Directeur se réunit au minimum 2 fois par an, si possible en alternance avec les réunions du Comité Directeur, et sur convocation du Président général.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres qui le composent.

Article 9

La composition du Bureau Directeur comprend :    

•     * le Président général
•     * 2 Vice-présidents
•     * le Secrétaire général
•     * le Trésorier général
•     * Le Contrôleur des comptes
•     * 3 membres, sur proposition du Président général.
  

Dans le cas où le Président général serait dans l'impossibilité d'assumer la charge de son mandat, l'intérim serait assuré par l'un des 2 Vice-Présidents.

Les membres du Bureau Directeur ne peuvent pas, par ailleurs, remplir des fonctions électives ou exercer des activités financières au sein de la municipalité.